Marque enregistrée - Marque en non vigueur
OEIL DE PERDRIX
Numéro de dépôt :
920803
Date de dépôt :
20/03/1975
Lieu de dépôt :
Beaune
Présentation de la marque OEIL DE PERDRIX
Déposée le 20 mars 1975 par Seguin Manuel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Beaune), la marque française « OEIL DE PERDRIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque OEIL DE PERDRIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 920803.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque OEIL DE PERDRIX est expirée depuis le 20 mars 1985.
Seguin Manuel a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-454